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Règlements

 Réglement généraux 2016-2017

01 Règlement général études 2016-2017.pdf01 Règlement général études 2016-2017
03 Liste des annexes au règlement des études 2016-2017.pdf03 Liste des annexes au règlement des études 2016-2017
04 RE Annexe 0.pdf04 RE Annexe 0
04 RE annexe 1.pdf04 RE annexe 1
04 RE annexe 2.pdf04 RE annexe 2
04 RE annexe 3.pdf04 RE annexe 3
04 RE annexe 4.pdf04 RE annexe 4
04 RE annexe 5 complément.pdf04 RE annexe 5 complément
04 RE annexe 5.pdf04 RE annexe 5
04 RE annexe 6.pdf04 RE annexe 6
04 RE annexe 7.pdf04 RE annexe 7
04 RE annexe 8.pdf04 RE annexe 8
04 RE annexe 9.pdf04 RE annexe 9
Calendrier académique 2016-2017.pdfCalendrier académique 2016-2017
Dispositions applicables aux auditeurs libres 2016-2017.pdfDispositions applicables aux auditeurs libres 2016-2017
Dispositions applicables aux étudiants visiteurs 2016-2017.pdfDispositions applicables aux étudiants visiteurs 2016-2017

 Réglement généraux 2015-2016

01 Règlement des études 2015-2016.pdf01 Règlement des études 2015-2016
02 articles adaptés droit 2015-2016.pdf02 articles adaptés droit 2015-2016
03 Liste des annexes règlement des études 2015-2016.pdf03 Liste des annexes règlement des études 2015-2016
03 Règlement des études Règles des jurys 2015-2016 annexe 0.pdf03 Règlement des études Règles des jurys 2015-2016 annexe 0
04 RE annexe 1.pdf04 RE annexe 1
04 RE annexe 10.pdf04 RE annexe 10
04 RE annexe 2.pdf04 RE annexe 2
04 RE annexe 3.pdf04 RE annexe 3
04 RE annexe 4.pdf04 RE annexe 4
04 RE annexe 5.pdf04 RE annexe 5
04 RE Annexe 6.pdf04 RE Annexe 6
04 RE annexe 7.pdf04 RE annexe 7
04 RE Annexe 8.pdf04 RE Annexe 8
04 RE annexe 9 bis - Droit.pdf
Extrait vers : sulalinef04 RE annexe 9 bis - Droit.pdf
Extrait vers : sulalinef<04 RE annexe 9 bis - Droit
04 RE Annexe 9.pdf04 RE Annexe 9
dispositions applicables aux étudiants visiteurs.pdfdispositions applicables aux étudiants visiteurs
RE Liste des annexes au règlement en Droit.pdfRE Liste des annexes au règlement en Droit
règlement du doctorat 2015.pdfrèglement du doctorat 2015
règlement étudiants artistes 15-16.pdfrèglement étudiants artistes 15-16
Règlement relatif aux évaluations pédagogiques.pdfRèglement relatif aux évaluations pédagogiques
règlement Sportifs de haut niveau 15-16.pdfrèglement Sportifs de haut niveau 15-16

 Règlements généraux - 2014-2015

01_Reglementdesetudes2014-2015.pdfRèglement des études 2014-2015
02_Reglement des études FPMs 2014-2015.pdfRèglement des études FPMs 2014-2015
02_Reglement Spécifique Jury B1BA Médecine 2014-2015.pdfRèglement Spécifique Jury B1BA Médecine 2014-2015
02_Reglementdesetudesarticlesadaptésdroit2014-2015.pdfArticles (adaptés) du règlement des études de l’UMONS applicables aux étudiants en droit du site de Mons
03_RDE - Annexe 0.pdfAnnexe 0 : Règles des jurys et règles d’évaluations 2014-2015
03_RDE - ANNEXE 1.pdfAnnexe 1 : Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les diplômes belges et étrangers qui permettent d’apporter la preuve d’une maîtrise suffisante de la langue française
04_RDE - Annexe 2.pdfAnnexe 2 : Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux examens de maîtrise suffisante de la langue française dans l’enseignement supérieur
05_RDE - Annexe 3.pdfAnnexe 3 : Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les conditions d’accès aux études à l’université pour les porteurs de grades académiques délivrés hors université
05_RDE - Annexe 4.pdfAnnexe 4 : Liste des cas dans lesquels un étudiant originaire d’un pays tiers à l’Union Européenne peut être assimilé à un étudiant belge et documents à fournir.
07_RDE - Annexe 5.pdfAnnexe 5 : Droits d’inscription et droits d’inscription majorés
08_RDE - Annexe 6.pdfAnnexe 6 : Brochure d’information – Inscription au grade bachelier en sciences psychologiques et de l’éducation, orientation logopédie ou au grade de bachelier en médecine
09_RDE - Annexe7.pdfAnnexe 7 : Calendrier de l’année académique 2014-2015
12_annexe 12 ter Disp appl aux  étudiants extérieurs.pdfDISPOSITIONS SPECIFIQUES APPLICABLES AUX ETUDIANTS EXTERIEURS QUI SUIVENT DES COURS DANS LES LOCAUX DE L’UMONS
13_Annexe 13 adaptée  règlement Sportifs de haut niveau.pdfREGLEMENT CONCERNANT LES ETUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU
14_annexe 14 adaptée règlement étudiants artistes.pdfREGLEMENT CONCERNANT LES ETUDIANTS ARTISTES
20_Reglementdudoctorat2014-2015.pdfRèglement du doctorat 2014-2015
21_Reglement_doctorat_ANNEXE1.pdfRèglement du doctorat - annexe 1
22_Convention_cotutelle_doctorat.pdfProcédure pour l'établissement d'une convention de cotutelle de doctorat à l'UMONS
23_Rapport_comite_accompagnement_doctorant.docxRapport de comité d'accompagnement d'un Doctorant
30_DROIT_REGLEMENT-GENERAL-ETUDES-2014-2015.pdfREGLEMENT GENERAL DES ETUDES pour les études en droit
31_DROIT_Reglement_examens_jury_60_premiers_crédits_grade_bachelier.pdfRèglement des examens et du jury des 60 premiers crédits du grade de bachelier pour les études en droit
32_DROIT_Reglement_examens_jurys_2_et_3BA.pdfRèglement des examens et des jurys : 2ème, 3ème années du grade de bachelier, 1ère et 2ème années du grade de master pour les études en droit
33_DROIT_Reglement-exercices_pratiques.pdfRèglement des exercices pratiques pour les études en droit
40_Liste des annexes règlement des études 2014-2015.pdfListe des annexes règlement des études
50_Charte associations étudiantes.pdfCharte concernant les associations d’étudiants ET formulaire d'adhésion
51_Règles d'attribution des bourses de mobilité 2014-2015.pdfRègles d'attribution des bourses de mobilité des étudiants et membres du personnel de l'UMONS (2014-2015)

 

 

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 Règlements généraux 2013-2014

 Règlements pour les études en droit